Mentions légales
Éditeur
Raison sociale : AV CARROSSERIE
Forme : EURL – Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Siège : 3 rue de la Doline, Zone industrielle, 39700 Dampierre, France
RCS : 991 843 947 – RCS Lons-le-Saunier
SIREN : 991 843 947 – SIRET (siège) : 991 843 947 00011
TVA intracommunautaire : FR11 991843947
Responsable de la publication : M. Anthony Claude Gérard VERNOTTE, gérant
Contact : 03 84 71 17 06 – Formulaire de contact
Hébergeur
STYNET – www.stynet.com
Propriété intellectuelle
Les contenus et éléments graphiques du site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou adaptation sans accord écrit est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées peuvent évoluer. Les liens externes n’engagent pas l’éditeur.
Données personnelles (RGPD)
Principe
Site vitrine statique. Aucun compte utilisateur. Données traitées : celles du formulaire de contact et les cookies.
Responsable de traitement
AV CARROSSERIE, 3 rue de la Doline, 39700 Dampierre, France.
Formulaire de contact
Données : nom, prénom, email, téléphone, message.
Finalité : répondre à votre demande.
Base légale : intérêt légitime (gestion des demandes).
Destinataires : l’éditeur et ses prestataires techniques.
Conservation : 12 mois après le dernier échange.
Exercice des droits : via le formulaire de contact.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement. Réclamation possible auprès de la CNIL.
Sécurité
Mesures raisonnables : HTTPS, contrôles d’accès, sauvegardes.
Transferts hors UE
Le cas échéant, uniquement avec garanties adéquates.
Mineurs
Le site ne vise pas les mineurs.